Ma Chère Consœur, mon Cher Confrère,
Chère Madame, Cher Monsieur,
Pour cette Journée nationale de la Raison d’être du notariat, je tenais à souhaiter à tous les membres de notre profession des échanges constructifs et des prises de conscience collectives et positives.
Une telle journée, organisée par le Conseil Supérieur du Notariat et les instances professionnelles locales sur l’ensemble du territoire, est porteuse d’une grande puissance : elle nous permet de nous libérer un temps court, mais salutaire, de notre activité accaparante et de prendre de la hauteur sur notre profession, voire, cela me semble inévitable, sur nous-mêmes.
Nous avons grand plaisir à voir rassemblés notaires, collaborateurs et permanents, autour de la raison d’être du notariat ; c’est à dire la raison d’être de tous les acteurs de la profession quelle que soit la fonction dans les offices et les instances.
Nous devons parler de vous, de nous, du notariat.
Nous devons nous parler.
Notre profession est enviée ou décriée – pour certains, les deux en même temps – mais quand on écoute le bruit du monde, il est évident que les appels à l’écoute, à la sécurisation, à l’engagement, à la concorde et à l’humanité, trouvent un écho profond dans notre mission de l’authenticité et notre manière de faire.
Cela anime le Mouvement Jeune Notariat depuis 65 ans : le notariat, ces professionnels du droit humanistes.
Alors, pourquoi nous réunir aujourd’hui ?
Certains sont heureux de se retrouver et d’échanger sur les missions et la valeurs de la profession ; d’autres sont plus dubitatifs et se demandent l’utilité d’un tel évènement alors qu’ils connaissent parfaitement bien leurs missions… certes, mais alors que quand je m’engage dans le notariat, je m’engage aussi à défendre ses valeurs, sommes-nous si sûrs de savoir dire, facilement, sans chercher ses mots, à un nouveau collaborateur ou collègue, à un client, à un partenaire, à un élu local, voire à un proche, ce qui fonde notre identité ? Ce qu’est la quintessence de notre profession ? Ce qui nous unit ? Ne perdons-nous pas de vue parfois certaines de nos valeurs et de nos missions ?
Vous avez tous constaté que le notariat traverse une période d’une tension interne et externe sans précédent.
Sur le plan interne, d’abord : notre cohérence et notre force, sont soumises à rudes épreuves parce que les liens entre les membres de notre profession se sont distendus.
– Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la loi Croissance de 2015 dite Loi Macron a accéléré l’augmentation de nos effectifs et nous sommes passés en 7 ans de 9.000 à 17.000 notaires, de 45.000 à 65.000 collaborateurs, de 52.000 à 82.000 membres du notariat.
– La loi Croissance a diversifié les modes d’exercice professionnel en ouvrant le notariat aux structures commerciales et à une quasi liberté d’installation, banalisant la fonction d’officier public et ministériel.
– La création de ces nombreux offices a provoqué une rotation accélérée des collaborateurs et de notaires entre les offices, ce qui a fragilisé l’équilibre structurel de nombreuses études.
Quelle profession, quel domaine professionnel, peut absorber une telle augmentation sans heurts ? Je trouve même que notre profession est assez résiliente pour l’instant, mais cela ne se fait pas sans peine : la déontologie, la confraternité, la délicatesse, nos valeurs sont malmenées.
Il paraît nécessaire de raviver la flamme de nos membres, dont la crise sanitaire a provoqué l’éloignement de nos structures professionnelles et de la confraternité.
C’est un enjeu immédiat et majeur : n’acceptons pas la perte de notre mémoire collective.
Nous devons nous rappeler que le notariat est une famille composée de membres se complétant, même s’ils sont différents, unis par un ADN commun, dont seul le travail d’équipe permettra d’assurer la cohérence, la force et le rayonnement que tant d’autre professions nous envient.
Sur le plan externe, ensuite : et bien…nous sommes à la croisée des chemins.
Nous traversons une période de basculement des mentalités et un changement de nos paradigmes, un basculement qui est amplifié par la conjonction extraordinaire de la crise sanitaire, de la révolution numérique de nos outils et de nos relations, des changements climatiques et de l’instabilité géopolitique internationale, bouleversements que nous vivons avec nos citoyens, et en même temps, notre profession subit des attaques répétées à intensité variable, mais constantes, lancinantes, depuis maintenant une vingtaine d’années.
Et même si notre profession est une véritable institution qui a pris corps au fil de l’Histoire, sans discontinuité malgré les changements sociétaux et de régimes politiques, même si le notariat a perduré en raison de sa capacité d’adaptation, parce que ses missions font sens et développent une puissante raison d’être, nous savons que la seule chose qui ne change pas est que tout change :
-Les capacités technologiques et les moyens d’accès numériques permettent à nos concitoyens d’accéder à d’autres sources d’informations et de conseils.
-Le développement du numérique dans notre quotidien met en évidence les enjeux de la conservation et de la protection dans le temps long de la donnée numérique.
-Les attentes de nos clients évoluent et tendent vers plus de proximité et d’accompagnement personnalisé.
-Le marché du Droit se dérégule, se libéralise. Certains tentent de transformer le Droit en marchandise.
-Les legaltechs sont de nouveaux acteurs concurrents et crédibles du marché du droit.
Il nous est vital de réfléchir sur notre notariat, de rechercher le sens de notre activité, de retrouver avec ce travail d’introspection la conscience de notre utilité à l’harmonie de la société et au rayonnement de notre système juridique.
Nous avons besoin d’affirmer et de renforcer l’identité de l’Institution notariale.
Fort de ce constat, le Conseil Supérieur du Notariat a mené le chantier de la raison d’être et conçu la journée du même nom que nous allons vivre ensemble, pour réaffirmer ce qui forge notre identité, pour réaffirmer ce qui trace le sens de notre métier et la direction que notre profession emprunte.
Nous ne pouvons que nous associer à cette démarche et ces efforts, bien entendu, c’est la quête du Mouvement Jeune Notariat depuis sa fondation il y a 65 ans.
Je pense que l’expression de notre raison d’être est un cri de ralliement vital à notre profession, un comburant à cette flamme qui nous aide à entretenir notre passion et notre confraternité, enviées par tant d’autres professions.
Nous en ressortirons renforcés, fiers de nos racines, investis de notre rôle social et conscients de nos responsabilités.
En ces temps troublés – pendant lesquels on sent bien qu’une nuée d’ombres voltige autour de nous, tentant de nous effrayer, de nous frustrer, de nous isoler les uns des autres, de refermer nos esprits et d’éteindre nos regards – respect, union et partage ne sont pas de vaines valeurs.
Je me rappelle qu’ont été abordés au congrès des notaires de Nice l’année dernière les nouveaux outils que la révolution technologique nous permet de perfectionner et de nous approprier pour fluidifier notre activité et simplifier l’établissement de nos actes, mais il est indispensable de revenir à la ressource humaine.
L’outil ne suffit pas : sans artisan pour le manier avec science et conscience, il n’y a pas d’ouvrage bien fait.
Le service public que nous fournissons à nos concitoyens au moyen de l’acte authentique, véritable arme de dissuasion que notre profession, en soldat de la paix, permet à tous d’opposer aux personnes de mauvaise foi, nécessite que soit maîtrisé un processus complet d’établissement de l’acte, le « processus de l’authenticité » qui impose précaution, rigueur, et conscience.
Evolution technologiques et tradition notariale sont susceptibles de créer une synergie magnifique, améliorant le service de l’authenticité que vous assurons à nos concitoyens.
Alors que l’écrivait Maître UESHIBA, créateur de l’aïkido :
« Absorbez de vénérables traditions dans l’aïkido,
Morihei UESHIBA
en les revêtant de vêtements neufs
et construisez sur des styles classiques pour créer des formes nouvelles »
Notre profession a fait la preuve de la compatibilité et de l’adaptation de l’authenticité aux outils numériques les plus modernes, parce que le notaire, qu’il instrumente avec un acte en papier ou sur écran, le fait de la même manière, traditionnellement : il respecte les mêmes exigences, procède aux mêmes vérifications, veille au consentement réel et éclairé ainsi qu’aux mêmes solennités.
Ce processus délicat et rigoureux n’est pas réalisable sans l’implication de l’officier public et la conscience de nos collaborateurs : chacun à son poste, contribue à l’établissement de l’acte authentique et de l’authenticité.
Mais ce processus de l’authenticité est exigeant et on ne peut pas exercer cette profession avec satisfaction sans avoir chevillé au corps le sens du service et de la mission souveraine qui nous a été confiée par l’Etat.
Il y a 3 ans le mouvement jeune notariat commençait des débats animés sur la façon d’être du notariat, et il a présenté, avec audace, ses réflexions pendant notre tout dernier congrès organisé à Florence en novembre 2021: « le Bonheur au travail, mythe ou réalité ? », dont le rapport est une fois mis en ligne gratuitement sur notre site.
Qu’en avons-nous conclu ?
Entre autres choses, que le bonheur au travail serait un plaisir profond alimenté par le sentiment d’être poussé par un but qui a du sens : le passage d’un travail simplement alimentaire à quelque chose de plus profond.
Alors, quel est le sens de notre profession ?
En quoi le monde serait-il différent si nous n’étions pas là ?
Quelle est la place de notre profession dans la société ?
Quelle est notre utilité sociale ?
Qu’est-ce qui justifie l’existence du notariat en 2022 ?
Qu’est-ce qui fait que nous soyons ensemble ? De quoi héritons-nous ? Comment projetons-nous cela dans le monde de demain ?
Aujourd’hui, nous nous retrouvons donc tous ensemble sur l’impulsion du Conseil Supérieur du Notariat.
Nous nous retrouvons à plus de 83.000 membres de la profession, partout en France, en même temps.
Nous nous retrouvons pour échanger, réfléchir, découvrir, éprouver et nous imprégner de notre raison d’être.
Nous allons donc nous concentrer sur ce qui donne du sens à notre travail, ce qui doit nous donner envie de progresser, de nous améliorer, de nous dépasser ; ce point commun, cet idéal profond, cette vocation, qui nous réunit tous plus ou moins consciemment.
La quête de sens commence aujourd’hui pour certains.
Y avez-vous pensé : que vous dit cette petite voix dans votre tête qui vous pousse à vous réveiller le matin et changer de perspective ?
N’oublions pas que notre utilité sociale n’est véritable et sincère, donc reconnue par nos concitoyens et la République, que si deux conditions fondamentales et cumulatives sont respectées : « une compétence technique reconnue et une intégrité morale indiscutable ».
Notre raison d’être doit nous inspirer et nous faire goûter à ce qui nous réunit.
Ce n’est pas un alibi ou une bonne conscience derrière laquelle se réfugier. Chaque jour nous devons nous efforcer de l’incarner.
Nous exerçons un beau métier, plein de sens et d’utilité sociale.
Que les jeunes en prennent conscience et les plus anciens le gardent en mémoire.
Gardons le cap, gardons conscience et gardons confiance.
Nous vous souhaitons à tous de profiter de ce bel évènement pour puiser dans nos échanges une énergie nouvelle pour rayonner dans vos Etudes et faire résonner notre raison d’être dans votre manière de travailler, dans vos relations avec nos concitoyens et pour l’incarner dans la vie de vos Offices.
Alexandre HARDY